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Plan général de réception des déchets portuaires
Le plan général de réception des déchets portuaires a été approuvé le 23 septembre 2008 par arrêté du Président du Conseil Général. Une des obligations est de le rendre accessible et consultable à tous les usagers concernés.
(Extrait du Plan de réception des déchets d'exploitation et des résidus de cargaison des navires des ports départementaux)
